PROCES-VERBAL DU CONGRES STATUTAIRE TENU A ZUTPHEN (PAYS-BAS), LE 29 JANVIER 2006 A 11.00 HEURES

Confédération Ornithologique Mondiale

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"LES NOUVELLES" - MARS 2006 N° 115

























 
                                                                                                    Congrés C.O.M. a Zutphen

Appel des pays

1. Discours du Président Général

2. Rapport d’activité du Secrétaire Général adjoint

3. Rapport financier du Trésorier Général

4. Approbation des comptes et décharge à donner au Trésorier Général et aux membres du Comité Directeur

5. Rapport du responsable de la C.O.M.P.E.

6. Rapport du responsable de la C.R.O.

7. Propositions administratives (résultats)

8. Elections (réélections) du Comité Directeur pour le poste de:
                 
                  • Président Général adjoint
                  • Secrétaire Général

9. Organisation des Championnats du Monde (lieux et dates)

10. Candidatures pour Championnats du Monde (Hémisphère Nord et Sud)

11. Expositions internationales

12. Ratification des décisions prises par le C.E.-O.M.J. et le C.D.-C.O.M.

Le Président Général ouvre la séance à 11.00 heures.

M. Pierre Stijnen, Président de la fédération A.N.B.v.V., l’organisateur du Mondial 2006, adresse quelques mots de bienvenue aux délégués des pays- membres.
Le Président Général adresse quelques mots particulier de bienvenue aux membres du Comité Organisateur du Mondial 2006. Au nom du C.D.-C.O.M. et le C.E.-O.M.J. il exprime les sentiments de sympathie comme suivant :

« Je regrette, avec tout mon cœur, que vous êtes obligé d’annuler le Mondial 2006 suite aux problèmes concernant la réglementation pour la lutte contre la grippe aviaire. Nous faisons preuve de compréhension envers le Comité Organisateur, car un Mondial avec une participation partielle des pays ne peut être un Mondial représentatif ni complet. Nous espérons de grand cœur que votre assurance comblera un grand part des frais de ce Mondial et peut-être il y aura une oppportunité à l’avenir d’obtenir encore une fois votre candidature pour l’organisation d’un Mondial à Zutphen. »

Depuis que la C.O.M. existe (plus de cinquante ans !) c’est la première année où le congrès se déroule en dehors du
cadre de l’organisation du Championnat Mondial !
Sont présents:
               les membres du C.D.-C.O.M., le responsable de la C.O.M.P.E. / C.R.O., les membres du C.E.-O.M.J., ainsi que les représentantes de 10 pays-                membres.
               Absent excusé : le Vice-Président R. Hoffmann (à l’hôpital), le Président C.O.M.-H.S. L. Beraldi et les membres O.M.J. G. Cortese, A. Paparella et L.                Bon (gros temps de neige).

Avant d’entammer l’ordre du jour le Secrétaire Général adjoint fait l’appel des pays présents, à savoir: Allemagne, Belgique, Espagne, France, Grande-Bretagne, Hongrie, Italie, Pays-Bas, Portugal, Suisse.


1. Discours du Président Général (voir annexe n° 4)

2. Le Secrétaire Général adjoint lit le rapport d’activité (voir annexe n° 5)

3. Rapport financier du Trésorier Général: une copie du bilan statutaire est remise aux délégués des pays-membres (voir annexe n° 6)

4. Le Président Général demande si, le cas échéant, ils ont des questions à poser. Aucune remarque n’étant formulée, les comptes sont donc approuvés, et     décharge est donnée au Trésorier Général et aux membres du Comité Directeur.

5. M. Gaston Van Limbergen lit le rapport annuel de la C.O.M.P.E. (voir annexe n° 7)
    M. Gaston van Limbergen lit le rapport annuel de la C.R.O. (voir annexe n° 8)

6. Proposition administrative (résultat).

Proposition n° 1 (C.D.-C.O.M.)

La fixation en euro du droit d’inscription par oiseau avec un maximum de huit euro ( € 8,00) et du prix du catalogue avec un maximum de douze euro (€ 12,00), à partir du Mondial de 2007 et pour une durée de trois ans (Mondial 2007, 2008 et 2009).
Motivation : protéger les éleveurs en évitant des augmentations injustifiées.
Préavis du C.D. / C.O.M. : OUI

Résultat : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, France, Grande-Bretagne, Israel, Pays-Bas, Portugal, Tchéquie : OUI (10)
               Italie : NON (1)

Décision du Congrès : OUI

Proposition n° 2 (l’U.O.F.-C.O.M. France)
La France demande que le Comité Organisateur du Championnat du Monde désigne un responsable des convoyeurs parlant français, langue officielle de la C.O.M. et pratiquée par au moins un convoyeur de chaque pays et que les instructions aux convoyeurs durant le Mondial soient rédigées en français.
Préavis du C.D. / C.O.M. : OUI, favorable.

Résultat : Belgique, Espagne, France, Italie, Portugal, Tchéquie : OUI (6)
              Allemagne, Autriche, Grande-Bretagne, Israel, Pays-Bas: NON (5)

Décision du Congrès : OUI

Remarque:
Cette proposition a été l’occasion d’un débat pour savoir s’il était logique d’accepter à la C.O.M. uniquement la langue français comme langue                   officielle.

7. Elections (réélections) pour le poste de Président Général adjoint et Secrétaire Général.

                  • Président Général adjoint, candidat: B. Yeves Valero (Espagne), rééligible
                         Comme ce candidat est seul à se présenter, il n’y a pas lieu de passer au vote. Il est donc réélu pour une période de trois (3) ans et son mandat                           viendra à échéance en l’an 2009.
                  • Secrétaire Général, candidats: A. van Roelen-Janssen (Belgique)
                                                                      C.. Lemee (France)

Le Président Général invite les candidats à se présenter au Congrès. Les membres du C.D.-C.O.M. sont élus par les pays-membres et par vote secret à la majorité absolue au premier et second tour, relative par la suite (statuts C.O.M., article 12). Les bulletins de vote sont distribués, 10 pays peuvent participer au vote.
Résultat premier tour : A. van Roelen-Janssen 7 voix et C. Lemee 3 voix.
Madame A. van Roelen-Janssen est donc élu pour une durée de trois (3) ans; le mandat viendra à échéance en l’an 2009.

8. Organisation des Championnats du Monde (lieux et dates): pour le programme prière de se référer aux informations reprises au début des présentes “Les      Nouvelles”, page 6.

9. Candidatures pour les Championnats du Monde de l’Hémisphére Nord et Sud: voir page 6 des présentes “Les Nouvelles”. La C.O.M.-Portugal a déclaré sa      candidature pour l’organisation du Mondial pour l’an 2010. Le 3 septembre 2006, le C.D.-C.O.M., réunis à Zutphen, a décidé à l’unanimité d’accorder la      C.O.M.-Portugal pour l’organisation du Mondial 2010. La confirmation est donc officiel aujourd’hui au Congrès C.O.M..
     Les candidatures pour l’an 2011 doivent être faites uniquement par les C.O.M. ou entités nationales par lettre adressée au Président Général avant le 30 juin      2006, date limite pour décision sur le “Mondial” de 2011 et information du Congrès C.O.M./O.M.J. de Montilla (Espagne).

10. Expositions internationales. Cette année 20 expositions internationales seront organisées en Allemagne (1), Belgique (2), Espagne (6), France (1), Italie (8),      Pays-Bas (1) et Portugal (1).
     La liste des expositions internationales reconnues par la C.O.M., les organisateurs s’étant conformés aux nouvelles directives, est reprise aux pages 101 à 17      des présentes “Les Nouvelles”.

11. Conformément aux statuts, les décisions prises par le C.E.-O.M.J. (voir aussi le procès-verbal du Congrès O.M.J. dans ces memes “Les Nouvelles”) et les      décisions prises par le C.D.-C.O.M. sont soumises au présent Congrès, qui les ratifie. Digne de mention : les communications administratives C.O.M.-O.M.J.      et les sanctions disciplinaires (Les Nouvelles Nº 114, page 23).


C.G. Maandag
Président Général C.O.M.
E. Gracia
Secrétaire Général adjoint C.O.M.



ATTENTION


Une réunion informelle s’est tenue à l’occasion de ce Congrès C.O.M. où les pays ont travaillé en trois groupes sur quatre différents sujets.
Le compte rendu de ces rencontres est reprise en annexe nº 11 des présentes « Les Nouvelles ».



 


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