CONFEDERATION ORNITHOLOGIQUE MONDIALE

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CAHIER DES CHARGES

REUNION DES MEMBRES
DU COMITE DIRECTEUR
DE LA C.O.M.,
DU COMITE EXECUTIF
DE L'O.M.J., DE LA C.O.M.P.E.
ET DE LA C.R.O.

Le dernier week-end de aoùt de chaque année une réunion est tenue par les membres du Comité
Directeur de la Confédération Ornithologique Mondiale (CD/COM) et les membres du Comité
Exécutif de l'Ordre Mondial des Juges (CE/OMJ).

Le congrès sera organisé sur le lieu du "Mondial" suivant.
L'ordre du jour comprend entre autres:
- la visite des lieux d'exposition, hôtels, etc. (le vendredi-soir);
- la réunion avec les organisateurs du Mondial (le samedi-matin);
- le congrès C.O.M. / O.M.J. (le samedi-midi et le samedi-soir).
Une délégation officielle (minimum de cinq -5- personnes) des organisateurs du Championnat du Monde ("Mondial") de l'année suivante y est invitée pour présenter l'organisation mise en place pour ce "Mondial".

Les frais sont une partage entre la C.O.M. et les organisateurs du prochain Mondial:
- pour la C.O.M.: tous les frais de ses membres convoqués au Congrès
- pour les organisateurs du "Mondiai": tous les frais de ses membres présents au Congrès.

La durée du "Mondial" sera limitée d'un maximum de 12 (douze) jours et se déroulera à partir du 3ème jeudi de janvier. L'ouverture au public sera 5 (cinq) jours (un week-end inclus).

Le Congrès O.M.J. sera tenu le vendredi-soir à 18.00 heures avant le jour du jugement.

Le Congre's C.O.M. sera tenu le dernier samedi à 10.00 heures (le même jour comme la remise des prix).

Les CD/COM et CE/OMJ fixent:
1. en conformité avec les directives OMJ envigueur, le nombre de juges OMJ à désigner pour le "Mondial"; des juges en réserve sont, également, prévus. Le jugement sera fait par un juge unique, sauf le chant (section A, B, C); les meilleurs oiseaux sélectionés seront examinés en collège pour attribution de médailles, avec la supervision d'un membre C.E. O.M.J..
La partage des juges sera 50% du pays organisateur et 50% étrangers. Les organisateurs du "Mondial" doivent doubler le nombre de juges par un nombre égal de juges OMJ de leur pays, en vue de former des collèges de 2 juges (dans la mesure du possible, 1 etranger et 1 du pays organisateur) nécessaires pour juger, en principe, en trois jours au maximum, tous les oiseaux inscrits dans toutes les sections et classes COM..
Si le nombre de juges OMJ du pays organisateur n'est pas suffisant, il sera évidemment fait appel à des juges OMJ d'autres pays.
Les jugements seront organisés pendant 2 (deux) jours ou un maximum de 3 (trois) jours, le week-end inclus.
2. l'indemnité journalière de jugement;
3. le droit d'inscription par oiseau;
Nota: a) il n'y aura pas de droit d'inscription à payer pour les canaris de couleur et de posture ni pour d'autres oiseaux dont la reconnaissance par l'0.M.J. est en cours d'étude;
b) un juge-exposant (qui a donc inscrit des oiseaux pour le "Mondial") - repris dans la liste des juges-réserves - qui serait par la suite désigné pour juger, devra être remboursé, par les organisateurs, des droits d'inscription payés. Ceci ne s'applique, évidemment, que dans les cas prévus sous "Remarques pour les juges" pag 4 du présent Cahier des Charges;
4. le prix du catalogue obligatoire par exposant;
5. prennent, le cas échéant, toutes dispositions utiles autres que celles reprises dans le présent Cahier des Charges. Ces dispositions figureront dans le procès-verbal de la réunion conjointe, lequel fera partie intégrante du Cahier des Charges, ainsi que des communications importantes publiées dans "Les Nouvelles" du mois de mars ou septembre.

Designations des Juges
Le Secrétaire du CE/OMJ est chargé de tenir à jour les listes des juges OMJ, par pays et par spécialité.
C'est lui également qui reçoit des pays-membres le nom des juges OMJ qui ont été désignés pour le "Mondial".
Il contrôle le bien-fondé de leur désignation (à jour pour le paiement de la cotisation, spécialité, laps de temps écoulé depuis le dernier jugement, etc.).
Le tour de rôle des juges étrangers est de trois ans. Ceci n'entre pas en ligne de compte pour les juges O.M.J. désignés par le pays organisateur du "Mondial".
Il coordonne et fait le projet de formation des collèges de juges.

Avant la réunion des juges qui se tient, en fin de journée, la veille des jugements, la Commission de Contrôle forme définitivement les collèges des juges devant officier durant le "Mondial". Cette réunion est mise sur pied par les organisateurs du "Mondial". Elle est obligatoire pour tous les juges désignés pour juger lors du "Mondial".

Honoraires des Juges
Tous les juges oeuvrant au "Mondial" ont droit à:

- leurs honoraires par jour de jugement et assimilés;
ces honoraires sont fixés annuellement lors de la réunion du dernier week-end de aoùt;
- leurs frais de voyage;
- leurs frais de séjour (hôtel, nourriture et boissons);
- leurs boissons pendant la durée des jugements.

Frais de Voyage des Juges
Les frais de voyage aller/retour par chemin de fer (2ème classe) ou bus seront remboursés sur présentation du billet de voyage ou d'une attestation délivré(e) par la gare du lieu de départ.
Le juge qui voyage par avion, le fait à son propre compte. Il ne peut donc obtenir le remboursement de ses frais de voyage que sur base d'un transport en train 2ème classe, inclus, le cas échéant, la couchette.
Le juge qui voyage en auto, peut obtenir le remboursement de ses frais de voyage sur base du montant par kilomètre [avec un maximum de 1000 kilomètres (aller/retour)] qui sera fixé lors de la réunion du premier week-end de septembre. Pour chaque juge qu'il véhiculera, il pourra obtenir le paiement d'un extra par personne et par kilomètre; cet extra sera, également, fixé lors de ladite réunion.
En outre pour un voyage d'au moins quatre heures (aller) et quatre heures (retour), le juge a droit à un supplément égal aux honoraires dus pour deux jours de jugement.
Des informations précises au sujet de ce qui précède seront données dans la lettre d'invitation à juger qui lui est adressée par l'O.M.J. dans le courant du mois de décembre précédant le "Mondial".
Le contrôle desdits frais sera effectué soit par les organisateurs aidés si nécessaire par le Président Général du Comité Directeur de la C.O.M., soit seulement par ce dernier. Dans ce cas, les pièces paraphées seront remises aux organisateurs avec le "Bon à payer".
Le choix du contrôle se fera, aussi, de commun accord.
Les juges seront hébergés et nourris depuis la date obligatoire de leur arrivée, la veille des jugements, jusques et éventuellement nécessairement y compris le lendemain après le dernier jour du jugement.

Les juges ont l'obligation d'assister au Congrès O.M.J., la veille des jugements.
Si certains juges, le cas échéant (il s'agit de cas exceptionnels), pour assister à la réunion, obligatoire, des juges devaient arriver la veille (contrainte des horaires), le paiement des frais de séjour supplémentaires leur seront remboursés par les organisateurs.
Hormis des exceptions de force majeure (horaire de train ou d'avion à respecter) qui seront examinées avant le congrès de l'O.M.J., tous les juges toucheront ce qui leur est dû immédiatement et personellement après le dernier jour du jugement.
Les juges qui auront bénéficié, exceptionnellement, d'une dérogation pour ne pas assister au Congrès O.M.J., devront recevoir l'information ce qui leur est dù, avant le premier jour du jugement.
Les organisateurs feront donc en sorte d'avoir toutes les disponibilités nécessaires aux fins de leur permettre de respecter ce qui précède.
Le paiement sera effectué en devises agréées par le Trésorier Général du Comité Directeur C.O.M. après le dernier jour des jugements.

Remarques pour les Juges
Les juges oeuvrant dans un "Mondial" ne sont pas autorisés à participer avec leurs propres oiseaux dans la(les) section(s) qu'ils auront à juger. Cette même restriction est valable également pour les oiseaux appartenant à leur conjoint, à leur(s) enfant(s) ou a d'autre(s) membre(s) de leur famille vivant sous le même toit.
Les juges ne pourront en aucune façon être présents dans les halls d'exposition pendant l'enlogement des oiseaux.
Il est, également, strictement interdit aux juges oeuvrant dans un "Mondial" d'aider les convoyeurs à l'enlogement des oiseaux.

Fiches de Jugement
Les organisateurs veilleront à être en possession d'un nombre suffisant de fiches de jugement (modèles de la C.O.M. exclusivement) pour toutes les sections.

Porteurs de Cages Pendant les Jugements
Ils seront munis d'un badge permettant de les identifier sans difficulté.
Les oiseaux, à quelques exceptions près, étant jugés sur table, des porteurs devront être prévus en nombre suffisant pendant la durée des jugements.
Leur travail consiste à porter les cages des rayons vers les tables de jugement qu'ils leur auront été affectées pour ensuite les reporter sur les rayons une fois les jugements terminés.
Les porteurs ne pourront pas rester près des juges au moment des jugements.
Des directives précises devront leur être données et leur attention devra être attirée sur la discipline qu'ils auront à respecter scrupuleusement.

Presence dans les Halls d'Exposition Pendant l'Enlogement et les Jugements
Seules les personnes munies d'un badge "autorisé" auront accès aux halls d'exposition.

Soins aux Oiseaux
a) pendant les jours de jugement des équipes de personnes (ainsi que les convoyeurs) devront être constituées pour donner la nourriture et la boisson;
b) pendant toute la durée de l'exposition de l'enlogement à la clôture), un service vétérinaire, si possible permanent, devra fonctionner pour le contrôle des oiseaux exposés. Il sera demandé au(x) vétérinaire(s) en charge de ces contrôles de prévoir de donner des vitamines à tous les oiseaux, et ce selon la nécessité (stress, etc.);
c) un local "infirmerie" devra être prévu pour y placer les oiseaux malades.

Deces d'un Oiseau
Un contrôle des oiseaux décédés devra être effectué, chaque jour, par le service vétérinaire; l'O.M.J. devra être informée des décès enregistrés. Le service vétérinaire établira une attestation de décès par oiseau décédé; sur cette attestation sera attachée(collée) la bague de l'oiseau. Les attestations signées devront être remises aux convoyeurs concernés, au plus tard lors du délogement.

Vol d'un Oiseau
Pour tout vol constaté, une attestation sera établie par le secrétariat de l'organisation. Le vol devra être signalé immédiatement à l'O.M.J.. Les attestations signées seront remises aux convoyeurs concernés, au plus tard lors du délogement.

Bulletin d'Iscription
Le bulletin d'inscription doit obligatoirement être du type prescrit par la C.O.M.. il doit renseigner les nom, prénom et adresse complete de l'exposant (éventuellement le numéro de téléphone), le pays, le sigle de sa fédération, le numero d'identification de l'exposant, la section, la classe, la dénomination exacte de l'oiseau, le numéro des cages, une colonne "remarques" ainsi que la clause suivante:

"La C.O.M. décline toute responsabilité en cas de disparition ou de mortalité d'oiseaux ainsi que des autres causes en l'absence des oiseaux inscrits (p.e. maladie et danger d'infection des oiseaux).
Aucune indemnisation ne pourra être exigée de la C.O.M. ou des organisateurs (C.O.M. ou entité nationale ou autres organisateurs éventuels)".
Cette restriction peut éventuellement ne pas jouer si, le cas échéant, les organisateurs ont pu souscrire une assurance qui couvrirait ces faits.
Sur le bulletin d'inscription devra, également, figurer l'adresse complete du lieu où se déroulera le "Mondial".
Des "Instructions particulières" (précisionquant aux modalités de dédouanement et de contrôles vétérinaires, d'admission de certains oiseaux tels que, par exemple, ceux de la faune européenne, les psittacidés, etc.) seront jointes aux bulletins d'inscription.
Dans le bulletin d'inscription et/ou les "Instructions particulières" figureront, aussi, tous les renseignements utiles aux pays pour l'envoi des bulletins ainsi que pour le paiement des oiseaux inscrits.
Le bulletin d'inscription reprendra, au verso, la dernière mise à jour de la liste officielle en vigueur de toutes les sections et classes ainsi que le tableau des clefs COM pour les canaris de couleur.

Quelques exemplaires du bulletin d'inscription ainsi que des "Instructions particulières" seront envoyés aux pays-membres, à charge de ceux-ci d'en faire, en cas de besoin, des photocopies.
Les organisateurs auront à les envoyer aux pays-membres en respectant les noms et adresses mentionnés dans les dernières "Les Nouvelles" publiées par la C.O.M.; un exemplaire sera également adressé ou remis à chaque membre des C.D./C.O.M., C.E./O.M.J.. Ceci devra être prêt de préférence pour la réunion d'août, mais de toute façon cela devra être fait au plus tard pour le 30 septembre.
Pour chaque exposant, il y aura lieu d'utiliser un bulletin d'inscription par section.
Les bulletins d'inscription non conformes seront refusés et renvoyés à l'expéditeur.
Les bulletins d'inscription ainsi que les oiseaux qui y sont repris devront obligatoirement etre groupés, envoyés et enlogés par l'organisme central du pays participant. L'envoi des bulletins d'inseription, l'enlogement et le délogement des oiseaux par les exposants eux-memes devront etre refusés.
Les bulletins d'inscription devront etre envoyés aux organisateurs pour la date fixée lors de la réunion d'aout. L'expédition se fera de préférence par l'entremise d'une société de transport de courriers internationaux express.

Enlogements et Delogements
Le pays organisateur du "Mondial" soumettra, pour approbation, au C.D./C.O.M., le planning complet de l'enlogement et du délogement des oiseaux ainsi que le système de contrôle préconisé.

Ci-dessous des points importants qui demandent toute l'attention des organisateurs:
1. les cages devront être prêtes à recevoir les oiseaux, c'est à dire, pourvues de:
a) sable;
b) eau;
c) graines (qualité suivant prescriptions et espèces d'oiseaux).
Remarque: les oiseaux ne pourront recevoir aucun autre aliment que celui qui leur est prescrit;
2. il y aura lieu de prévoir pour les stams, le numéro suivi de A, B, C et D (à respecter scrupuleusement);
3. les listings des noms des exposants devront reprendre les références complètes d'identification qui figurent sur les bulletins d'inscription. Des identifications incomplètes peuvent, en effet, posés des problèmes lors du contrôle administratif des bagues par la Commission de Contrôle de l'O.M.J.;
4. du personnel en suffisance sera prévu pour chaque section sous la surveillance et la responsabilité d'un chef de section compétent ceci pour un déroulement rapide, efficace et effectué dans les meilleures conditions;
5. des locaux, mais de préférence des volières, seront mis(es) à la disposition des convoyeurs pour leur faciliter, avec toute la sécurité voulue, la mise en cage des oiseaux; il en sera de même lors du délogement. Le nombre de volières disponibles sera en rapport avec le nombre de convoyeurs par pays. Il serait aussi souhaitable de disposer de filets (épuisettes);
6. il y aura lieu de prévoir suffisamment d'espace entre les emplacements d'enlogement réservés aux convoyeurs et l'endroit de la réception des oiseaux, le but étant d'éviter les "embouteillages", source d'énervements et d'erreurs;
7. des chariots ou autres modes de transport seront mis à la disposition des convoyeurs ce qui facilitera le déroulement de l'enlogement et celui du délogement;
8. les halls d'exposition devront être prêts à recevoir les cages avec les oiseaux, rangées par section et par classe et suivant une numérotation continue. Il sera prévu de plus grandes séries de numéros par classe même si, le cas échéant, un certain nombre de cages ne devraient pas être utilisées;
9. des installations (étagères avec rideaux) et locaux spéciaux devront être prévus pour les canaris de chant. Des locaux différents seront, aussi, prévus pour les Harz, Malinois et Timbrados;
10. un système de sécurité (plombage par exemple) devra être prévu pour éviter les vols d'oiseaux;
11. les numéros des cages ne seront, en aucun cas, communiqués à des tiers autres que ceux chargés de leur gestion;
12. les rayons seront disposés de telle façon qu'un contrôle aisé des cages soit possible à tout moment. Du personnel sera affecté en permanence à ce contrôle surtout pendant les jours d'ouverture au public. Il devra aussi être possible de nettoyer les cages, au moins une fois, pendant la durée de l'exposition;
13. les cages des hybrides (section H) devront, dans la mesure du possible, mais de préférence, reprendre le nom du père et de la mère. Exemples: canari / tarin; verdier / bouvreuil, etc. Cette façon de procéder aidera le public à identifier avec beaucoup d'intérêt les oiseaux exposés;
14. un jour de repos (stress et fatigue du voyage), devra, dans la mesure du possible, mais de préférence, être prévu entre la fin des enlogements et le début des jugements;
15. au moins deux heures avant le délogement comme prescrit, les halls d'exposition seront totalement évacués par le public (exposants et visiteurs) afin de pouvoir installer le matériel et le personnel nécessaires au contrôle.

Les organisateurs prévoiront également deux délogements séparés:
- le jour de la clôture de l'exposition qui sera réservé, en principe, aux oiseaux du pays organisateur;
- le jour suivant qui sera réservé aux oiseaux étrangers.

Entree des Oiseaux dans le Pays Organisateur et Sortie du Pays
Les organisateurs auront, si nécessaire, à faire, au plus tôt, les démarches auprès des autorités officielles de leur pays aux fins d'obtenir les autorisations d'exposer les oiseaux de la faune européenne et les psittacidés.
Les organisateurs mettront tout en oeuvre pour obtenir des autorités compétentes [douane, vétérinaire et autre(s)] toutes les facilités permettant d'accélérer les formalités d'entrée des oiseaux dans le pays: postes frontières, aéroports, ainsi que celles relatives à la sortie des oiseaux à la fin du "Mondial".
Toutes les formalités à remplir devront, également, être détaillées dans les "Instructions particuliéres" adressées aux pays-membres en même temps que les bulletins d'inscription.
Les organisateurs prendront toutes les dispositions pour véhiculer les oiseaux étrangers et leurs convoyeurs de l'endroit de leur arrivée (gare, aéroport) jusqu'au hall de l'exposition. Ils feront de même pour assurer leur retour. Ceci sera fait aux frais des organisateurs.


Les organisateurs soumettront aux C.D./C.O.M. - C.E./O.M.J., lors de la réunion d'août:
a) un plan détaillé des halls de l'exposition;
b) un jeu de cages ou de croquis avec dimensions ainsi qu'une vue de face des cages dont ils disposeront pour enloger les différentes espèces d'oiseaux exposés.
Les C.D./C.O.M.-C.E./O.M.J. examineront si ces cages répondent aux normes des cages standards requises par la C.O.M..
Il devra être prévu un nombre suffisant (éventuellement avec des réserves) de cages conformes aux directives de la C.O.M./O.M.J., et ce en rapport avec toutes les classes d'oiseaux.
Des oiseaux d'une même classe ne pourront, en aucune façon, être exposés dans des cages de modèles différents.

Etageres
Des étagères devront être prévues pour le jugement de certains canaris de posture.

Catalogue/Palmares
Celui-ci devra être disponible, au plus tard, le jour de l'ouverture de l'exposition.
Il devra l'être en nombre suffisant pour faire face à la demande des visiteurs, et particulierement des exposants qui seraient présents le jour de l'ouverture.

Par jour de retard, une amende s'élevant actuellement à la contre-valeur de 500 (cinq cents) florins néerlandais sera appliquée. Le paiement en devises agréées par la C.O.M. lors de la réunion d'août, pourra être défalqué du montant de la garantie fournie par le pays organisateur.
La C.O.M. a prescrit les informations minimales qui doivent obligatoirement figurer dans le catalogue, à savoir:
1. la liste des pays-membres de la C.O.M. (voir les noms et adresses dans les dernières "Les Nouvelles");
2. la liste des membres du Comité Directeur de la C.O.M., du Comité Exécutif de l'O.M.J., de la C.O.M.P.E. et de la C.R.O. (voir les noms et adresses dans les dernières "Les Nouvelles");
3. la liste des responsables de l'organisation du "Mondial" avec mention de leur mandat respectif;
4. la liste de tous les mondiaux organisés par la C.O.M., depuis sa création, tant dans l'Hémisphère Nord que dans l'Hémisphère Sud;
5. la liste des personnes (noms) formant la Commission de Contrôle;
6. la liste des juges par section (nom et pays de chaque juge);
7. la liste des exposants avec leur adresse; ils seront classés par ordre alphabétique et par pays;
8. les sections et classes avec le numéro des cages, les noms des exposants et leurs nationalités (il sera fait mention ici uniquement du sigle utilisé par les pays pour les plaques d'immatriculation des voitures automobiles); pour tous les oiseaux : les dénominations officielles envigueur et le numéro des bagues, le pointage, et pour les trois premiers la piace obtenue;
9. un tableau reprenant par pays, le nombre d'oiseaux inscrits et présents ainsi que le nombre d'exposants et le nombre de médailles or, argent et bronze obtenues;

Un catalogue devra être remis gratuitement à chaque juge (le cas échéant via le convoyeur de son pays), à chaque convoyeur officiel, ainsi qu'aux membres des CD/COM, CE/OMJ, C.O.M.P.E. et C.R.O.

Commission de Controle
Une Commission de Contrôle de minimum 10 (dix) personnes, sortant des rangs du C.E./O.M.J. et du C.D./C.O.M. est désignée chaque année lors de la réunion d'août. Elle sera assistée et supervisée du Président Général C.O.M., et d'autres collaborateurs désignés par lui conjointement avec le Président du C.E./O.M.J.. Comme demandé les organisateurs désigneront des personnes compétentes (juges O.M.J.) pour aider la Commission de Contrôle, spécialement pour la contrôle des bagues. Cette commission supervise tous les travaux: anonymat des cages, enlogement, jugement, conformité des fiches de jugement, contrôle des bagues et particulièrement celles des champions, contrôle de la qualitè des graines, contrôle des décès (en collaboration avec le service vétérinaire) et des vols (en collaboration avec le secrétariat de l'organisation), instructions aux convoyeurs, contrôle des notes de frais des juges, récapitulation des champions mondiaux, 2ème et 3ème et, en général, toutes les prescriptions techniques de la C.O.M./O.M.J..
Il y aura lieu de prévoir suffisamment de volières pour permettre, aux membres de la Commission de Contrôle et les collaborateurs désignés d'effectuer, en toute sécurité, le contrôle des bagues. Ces volières devront être placées à proximité de prises électriques.
La Commission de Contrôle n'aura pas a s'immiscer dans les questions administratives proprement dites de l'organisation du "Mondial".
Les organisateurs ne pourront en aucune manière intervenir dans et pendant les jugements.
La Commission de Contrôle opérera depuis le premier jour de l'enlogement des oiseaux jusqu'au lendemain du jour de la distribution des prix.
Elle sera complètement à charge des organisateurs du "Mondial" tant en ce qui concerne les frais de voyage (voir détails dans "Frais de voyage des juges" page 3) que les frais de séjour (logement, nourriture, boissons), et ce à partir de la veille du premier jour de l'enlogement.
La Commission de Contrôle rédigera un rapport sur le déroulement du "Mondial" et un rapport sur les disqualifications enregistrées.
Ces deux rapports, soumis à l'approbation du Président Général, seront publiés dans "Les Nouvelles" du mois de Mars qui suit le "Mondial".

President General de la C.O.M. ou son Remplacant
Le Président Général de la C.O.M. a un droit de regard illimité sur toutes les opérations du "Mondial".

Local
Un local-secrétariat tranquille pour permettre un travail efficace, particulièrement pour la vérification des fiches de jugement, sera mis à la disposition des C.D./C.O.M. et C.E./O.M.J..
Pour des facilités de communications, il est indispensable que ce local soit situé le plus près possible du Secrétariat de l'organisation.
Il devra également être mis à la disposition de la C.O.M. et de l'O.M.J.: machine a écrire ou PC, machine à photocopier, bacs de classement, papier a écrire, autres matériels de bureau, etc. (voir notamment à ce sujet la "Procedure de la Commission de Contrôle").

C.D./C.O.M. et C.E./O.M.J.
Les frais de séjour du Président Général de la C.O.M. seront à charge des organisateurs pendant la durée du "Mondial" soit de la veille de l'enlogement des oiseaux jusqu'au lendemain de leur délogement.
Il en sera de même pour le Président du C.E./O.M.J..
Les autres membres du C.D./C.O.M., de la C.O.M.P.E. et de la C.R.O. (membres de la Commission de Contrôle non compris) seront à charge de la C.O.M..
Les membres des C.D./C.O.M., C.E./O.M.J., C.O.M.P.E. et C.R.O., leurs épouses ou fiancées recevront une carte d'entrée gratuite pour accès permanent à l'exposition. Il en sera de même pour la remise des prix ainsi que pour toutes les manifestations officielles ayant trait au "Mondial".
Une table ou une place officielle devra également leur être réservée lors de ces différentes manifestations.

Convoyeurs
Les frais de séjour (logement, nourriture et boissons) des convoyeurs officiels des pays-membres participant au "Mondial" seront à charge des organisateurs pendant toute la durée du "Mondial". C'est à dire de la veille de l'enlogement des oiseaux jusqu'en principe le jour du délogement. Si pour des raisons indépendantes de leur volonté (horaires avions par exemple), les convoyeurs devraient arriver 1 ou 2 jours plus tôt et/ou devraient partir 1 ou 2 jours plus tard, les frais de séjour seront également payés par les organisateurs.
Des boissons devront être prévues pour les convoyeurs officiels et, dans la mesure du possible, pour leurs aidants non officiels pendant la durée de l'enlogement et du délogement des oiseaux.
Le nombre de convoyeurs sera fonction du nombre d'oiseaux inscrits par leur pays respectif, à savoir:
1. convoyeur pour un nombre d'oiseaux cornpris entre 100 et 400;
2. convoyeurs pour un nombre d'oiseaux compris entre 401 et 800;
3. convoyeurs pour un nombre d'oiseaux compris entre 801 et 1200;
4. convoyeurs pour un nombre d'oiseaux compris entre 1201 et 1600;
5. convoyeurs pour un nombre d'oiseaux compris entre 1601 et 2000;
6. convoyeurs pour un nombre d'oiseaux compris entre 2001 et 2400;
7. convoyeurs pour un nombre d'oiseaux compris entre 2401 et 2800,
et ensuite une augmentation du nombre de convoyeurs par 400 oiseaux inscrits, sans maximum.

En dessous de 100 oiseaux, le pays-participant aura à supporter les frais de séjour (logement, nourriture et boissons) de son(ses) convoyeur(s).
Les convoyeurs, en dehors de ceux dont question au paragraphe précédent, seront chargés dès la fin des jugements, des soins journaliers (boisson, nourritures) des oiseaux. Ils devront dans cette tâche être aidés par un nombre suffisant de personnes du pays organisateur.
Les convoyeurs ne pourront pas être utilise's comme porteur de cages pendant les jugements. Ils n'auront d'ailleurs pas le droit de pénetrer dans les halls des jugements pendant la durée de ceux-ci.
De plus, les convoyeurs ne pourront pas être, même s'ils sont juges O.M.J., désignés pour juger, et ce même en cas de pénurie de juges.
Pendant toute la durée du "Mondial", les convoyeurs disposeront d'un local convenable muni de tables et de chaises.
Ils recevront une carte d'entrée gratuite pour eux, leur épouse ou fiancée, pour la fête de la remise des prix ainsi que pour toutes les manifestations officielles ayant trait au "Mondiai".
Une table ou une place séparée devra également leur être réservée lors de ces différentes manifestations.

Un cadeau "Souvenir - Remerciements" décent sera remis aux convoyeurs, dans la mesure des possibilités, lors d'une réception très démocratique organisée spécialement pour eux.

Bons pour Nourriture et Boissons
Ces bons, utilisables dès la date d'arrivée autorisée et jusqu'au jour du départ seront remis, de préférence, dès leur arrivée, aux convoyeurs officiels, aux juges et aux membres accrédités des C.D./C.O.M., C.E./O.M.J., C.O.M.P.E. et C.R.O..

Hotels
Le(s) nom(s) et adresse(s) de(des) (1')hotel(s) (convoyeurs, juges, membres C.D./C.O.M., C.E./O.M.J., C.O.M.P.E. et C.R.O.) sera(ont) communiqué(s) au Président Général au plus tard lors de la réunion d'août aux fins de publication dans "Les Nouvelles" de septembre.
Dans la mesure du possible, il sera prévu un seul hôtel pour toutes ces personnes. En cas d'impossibilité, la répartition de ces personnes dans différents hôtels, devra être décidée de commun accord par les organisateurs et la C.O.M..

Exposants
L'exposant qui visite le "Mondial" recevra, sur présentation d'une pièce d'identité, une carte d'accès gratuit pour deux entrées minimum.C'est préférable de prévoir des guichets séparés à cet effet.
Des dispositions seront prises aux fins d'éviter des formalités trop longues lors de la remise des cartes d'entrée. Il est essentiel de prévoir un nombre suffisant de caisses à l'entrée afin de permettre un acces facile et de limiter le temps d'attente.
Si de commun accord, d'autres modalités étaient envisagées, elles devront être précisées dans les "Instructions particulieres" adressées aux pays-membres.

Recompenses Aux Laureats
La C.O.M. met à la disposition des organisateurs du "Mondial":
1. des diplomes pour les champions mondiaux (or);
2. des fanions C.O.M. "Mondial...." pour les champions mondiaux (or).
Le nom du champion mondial avec la dénomination de l'oiseau et/ou de la section et de la classe de l'oiseau primé, devront figurer sur le diplôme.
Ce travail sera effectué par le secrétariat de l'organisation et vérifié par l'O.M.J..

Les organisateurs s'engagent à faire frapper à leur frais:
1. des médailles imitation or, argent et bronze pour respectivement les champions mondiaux, les 2èmes et 3èmes;
2. un même "objet" commémoratif pour tous les exposants ayant exposé au moins trois oiseaux. Cet "objet" ne pourra pas être un diplôme ou un document similaire. Il devra être artistique et représentatif d'une réelle récompense.

Les organisateurs peuvent, s'ils le désirent, remettre en plus à chaque exposant, un diplôme de participation au "Mondial".

Recompenses Aux Organisateurs
La C.O.M: remettra en remerciement:
1. au Président du Comité Organisateur ou à une autre personne désignée par celui-ci:
1 médaille d'or (bijou);
2. à trois personnes ayant eu de hautes responsabilités:
1 médaille bordée or (imitation):
3. à sept autres personnes ayant eu des responsabilités moins importantes:
1 médaille bordée argent (imitation).

Comme la même médaille ne peut être remise deux fois, et qu'une médaille de niveau inférieur ne peut être octroyée à la même personne, les organisateurs concernés auront à communiquer le plus rapidement possible au Président Général C.O.M., la liste des personnes ainsi que le genre de médaille reçue lors d'un "Mondial" antérieur.
Remise des Prix
Elle se fera sous la responsabilité des organisateurs, mais sera supervisée par la C.O.M..
Toutefois, le programme de la remise des prix devra, au préalable, être soumis et approuvé par la C.O.M. celle-ci se réservant le droit d'y faire apporter les changements qu'elle jugerait, le cas échéant, nécessaires.
La remise des prix ne peut, en effet, s'éterniser outre mesure ce qui risquerait de lui faire perdre le caractère solennel qui doit lui rester propre.
La remise des prix pourra se combiner avec un dîner, une fête et/ou une soirée dansante. Les organisateurs veilleront cependant, pour que chacun puisse y participer, à demander un droit de participation démocratique.
La remise des prix devra, préférablement, se dérouler avant le diner et/ou le spectacle.
Les organisateurs veilleront à être en possession de tous les hymnes nationaux et de tous les drapeaux des pays-participants plus l'hymne de la C.O.M. "Cent mille oiseaux autour du Monde".

Quote-Part sur Droit d'Iscription
Les organisateurs du "Mondial" s'engagent à payer au Trésorier Général de la C.O.M., et ce au plus tard pour le 15 janvier précédant le "Mondial", une quote-part sur les droits d'inscription des oiseaux. Cette quote-part est fixée annuellement par le C.D./C.O.M. lors de la réunion d'août. Elle est due par oiseau inscrit qu'il soit présent ou non. Le paiement se fera en devises agréées par le C.D./C.O.M. lors de la réunion d'août.

Congres O.M.J. et C.O.M.
Le Congrès O.M.J. se tiendra le vendredi-soir à 18.00 heures avant le jour du jugement.


Le Congrès C.O.M. se tiendra le dernier samedi à 10 heures (le même jour comme la remise des prix).
Toute dérogation éventuelle devra au préalable être acceptée par le C.D./C.O.M..

Exposition
L'exposition doit être accessible aux visiteurs tous les jours, le matin comme l'après-midi.
Les heures d'ouverture suggérées sont les suivantes:

- jour de l'inauguration officielle: dès que celle-ci est terminée, et jusqu'à 20 heures au plus tard;
- le lendemain et jusqu'à la veille de la clôture, de 10 heures à 20 heures au plus tard;
- lejour de la clôture, de 10 à 17 heures.

Il sera formellement interdit d'autoriser la vente d'oiseaux dans le ou les hall(s) d'exposition du "Mondial".
De plus, il sera strictement interdit aux visiteurs de circuler dans ces halls avec des oiseaux ou avec des cages de transport.
Les organisateurs auront à prendre toutes les mesures indispensables aux fins d'éviter de tels faits.
Si un stand du pays organisateur est installé dans l'enceinte de l'exposition, il est demandé d'y vendre le "matériel de la C.O.M.", à savoir: insignes "COM", standards des oiseaux, etc.
Les organisateurs mettront gratuitement à la disposition des organisateurs du "Mondial" de l'année suivante, un emplacement (stand) (+/- 10 m2) convenable leur permettant de présenter leur "Mondial". Tout dépassement de cette superficie demandé par eux pourra faire l'objet d'un paiement (location) conformément aux conditions prévues.

Generalites
La réunion le dernier week-end d'août, à laquelle assisteront les membres du C.D./C.O.M., du C.E./O.M.J. et la délégation du pays-organisateur, fera l'objet d'un procès-verbal. Les points pouvant intéressés les pays-membres participants au "Mondial" seront publiés dans le numéro des "Les Nouvelles" du mois de Septembre.

Ledit procès-verbal sera partie intégrante du présent Cahier des Charges.
Les organisateurs auront également à remettre au Trésorier Général, une garantie flxée actuellement à 10.000 (dix mille) florins néerlandais (ou contre-valeur en devises acceptées par le C.D./C.O.M.). Dans ce cas, le cours du florin néerlandais sera celui qui aura été en vigueur la semaine qui précède la réunion d'août. Ceci permettra aux organisateurs de prendre à temps leurs dispositions pour faire etablir, par une banque de premier ordre, un chèque bancaire negociable à l'etranger. Ce chèque devra etre remis lors de la réunion d'août.
Un autre mode de garantie pourra, si nécessaire, être envisagé de commun accord.
En cas de defaillance dans l'organisation du "Mondial", le pays-organisateur:
- sera pénalisé
et/ou
- ne pourra pas, avant un délai de 10 (dix) ans, présenter sa candidature pour l'organisation d'un "Mondial".

De plus en dédommagement de cette défaillance, la C.O.M (Comité Directeur) fixera elle-même le montant de la pénalité à lui payer ceci sans recours aucun contre elle.
Le montant de la garantie dont question dans le présent Cahier des Charges sera tenu en compte lors de l'établissement du décompte final, toutes les conditions convenues ayant eté remplies et tous les paiements prévus exécutés.
La C.O.M. ou entité nationale du pays à qui l'organisation du "Mondial" a été confiée sur base de ce qui précède, mais qui déciderait ceder la charge de son organisation à un tiers de son pays aura à demander l'autorisation préalable de la C.O.M..
Les organisateurs du "Mondial" en signant le présent Cahier des Charges reconnaissent être en possession des statuts, des règlements et annexes ainsi que des procédures qui régissent l'organisation d'un "Mondial" et de s'y conformer strictement.
Toutes informations complémentaires nécessaires pourront, à tout moment, être obtenues auprès du Président Général de la C.O.M..
Les organisateurs sont tenus de requérir tout ce dont ils ont besoin à ce sujet, et ce préalablement au déroulement du "Mondial".
Ils ne pourront, en aucun cas, se prévaloir de l'ignorance de renseignements qu'ils leur auraient été indispensables.

Les organisateurs déclarent en signant le présent Cahier des Charges adhérer à toutes les clauses y reprises.

Fait en autant d'exemplaires qu'il y a de parties intervenantes.
............................, le ..................................

(Signatures précédées de la mention manuscrite "Lu et approuvé" et suivies du titre des signataires délégués officiels des parties intervenantes).


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